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PRÉAMBULE Les présentes conditions sont conclues entre

   - d'une part, l'entreprise EMOUNEL, inscrite au : RCS 422-972-620 de Lyon. Siége social : ZA de la Guise - 4 route du pont Pinay - 69670 Vaugneray.

Les parties conviennent que les présentes conditions de vente, disponibles au jour de l'achat régissent exclusivement leur relation. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.

 

DELAIS ET CONDITIONS DE LIVRAISON :

Toute commande implique l'acceptation des conditions particulières. Nous vous informons que nous ne pouvons conditionner et expédier la marchandise tant que nous n'avons pas la confirmation de votre paiement. Nous accusons réception de votre commande par retour de mail (champ obligatoire pour vous répondre). Les commandes sont gérées dans l’ordre de leur arrivée et dans la mesure des disponibilités des produits régulièrement proposés à la vente. En cas de rupture momentané de stock, nous en informons le client qui peut à tout moment renoncer à son achat. Dans ce cas, nous nous engageons à rembourser au client la totalité des sommes éventuellement versées. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client au moment de la commande. Les délais que nous indiquons s’entendent sous réserve de retard résultant de cas de force majeure et indépendant de notre volonté (grève, avarie, etc…..) Les colis sont acheminés par voies postales ou par transporteur privé pour les commandes volumineuses et :ou très urgentes (exclusivement sur demande écrite et tarifs en vigueur à la charge de l’acheteur). En cas d’absence de l’acheteur au moment de la livraison, le transporteur notifie par bordereau son passage et informe des modalités d’enlèvement par le client ou de son passage ultérieur. Si le transporteur se trouve dans l’impossibilité d’acheminer les marchandises pour des raisons liées au client (absence, adresse erronée, indication insuffisante, etc …..) et au delà de deux visites infructueuse; L'entreprise EMOUNEL ne pourra être tenu pour responsable. D’une manière générale et en aucun cas, un retard quelconque et indépendant de notre volonté ne pourra justifier une annulation de commande ou une demande d’indemnité. Toutes les operations de transport, assurances, manutentions amenées à pied d'oeuvre sont à la charge, aux frais, risques et périls de l'acheteur qui doit vérifier les expéditions à l'arrivée et exercer s'il y a lieu des recours contre les transporteurs même si l'expédition a été faite en franco.

 

LES TARIFS Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client validée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site www.emounel.com et documents de vente. Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles. LE PAIEMENT Pour le confort de l’acheteur,l'entreprise EMOUNEL   offre trois possibilités de paiement : Par carte bancaire : Notre système de paiement par CB est garanti par les services de Paypal et Bluepaid. Les transactions sont entièrement sécurisées. Elles se font de banque à banque. Via Pay Pal : Le plus connu des services de paiement en ligne, rapide, sûr, sécurisé et fiable. Par chèque : Il vous suffit d’imprimer ou de recopier votre ordre d’achat en fin de commande, d’établir votre chèque (valable uniquement pour les ressortissants français) à l’ordre de : EMOUNEL et de l’envoyer à l’adresse suivante : EMOUNEL, ZA de la Guise, 4 route du pont Pinay, 69679 Vaugneray aux tarifs actuels de la Poste afin de ne pas surtaxer le consommateur dès la première commande..  

 

RETRACTATION – GARANTIE – RETOUR DE MARCHANDISE Rétractation : 14 jours à compter de la livraison de la commande. Renvoi, durant le délai, du produit pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Toute réclamation pour être recevable doit être formulée dans les 48 heures suivants la réception des marchandises (par écrit). Il appartient au client de signaler lors de la réception de son colis toutes anomalies sur le bon de livraison. Le client confirmera en envoi recommandé AR l’anomalie auprès du transporteur dans les 48 heures, en joignant un double de la déclaration à EMOUNEL;

 

  DROITS DE DOUANES Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES Nous ,nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.

 

RESERVE DE PROPRIETE Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.

 

GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSE : remboursement de nos produits sous 18 jours à la demande du client. Retour à la charge d'EMOUNEL EPICES; Le client devra restituer les épices non consommées dans son emballage d'origine.

 

CONTESTATIONS Tout litige qu'elle qu'en soit la cause ou la nature, sera exclusivement soumis à la juridiction du tribunal de commerce de Lyon ( France), même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. L'entreprise EMOUNEL détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les textes et toutes les photos incluses dans le site internet.